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Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)

Éditeur du site

Frédéric Guiose
Résidence Suzini, Apt 9G
97300 Cayenne, Guyane française
Email : contact@paris-arts-sciences.fr

Le Site est un dispositif technique développé et édité à titre personnel pour faciliter les récoltes de fonds du projet PAS 2026. L'éditeur agit comme intermédiaire technique. Les fonds collectés sont destinés à la Association Externat Saint-Joseph de Cluny, bénéficiaire des récoltes.

Responsable de publication

Frédéric Guiose

Hébergement

Le site est hébergé par : Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Paiements

Les réservations enregistrées sur le Site se règlent en espèces lors de la prestation. Aucun paiement en ligne n'est traité sur le Site. Les paiements liés au voyage scolaire (hors récoltes) peuvent être effectués via École Directe, plateforme distincte.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, images, logos, structure graphique) est la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite. Les logos des écoles partenaires appartiennent à leurs établissements respectifs.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des juridictions du ressort de Cayenne, Guyane française.